Bonjour,
j'ai reçu un appel d'offre émanant d'une communauté de communes qui a besoin de refaire son logo.
Dans le cahier des charges, il est spécifié que le graphiste devra proposer un devis TTC incluant la cession des droits.
Mon soucis : je n'ai aucune base pour calculer le montant de cette cession de droits. Y aurait-il quelqu'un susceptible de m'aider sur ce coup là? Peut-être existe il des sites, des endroits que vous connaissez pour répondre à ma question.